Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des unités constitutives du titre professionnel de conducteur
Résumé. Le titre professionnel de conducteur de bouteur et de chargeuse est maintenant composé de trois unités : conduire un bouteur, une chargeuse et un tombereau automoteur articulé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 septembre 2003Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 8 septembre 2003Art. 3