Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des épreuves et évaluations en formation
Résumé. L'arrêté modifie les épreuves et les situations d'évaluation pour les formations.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe II d → Version 2
- Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe II d