Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats et espèces protégées pour le site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs »
Résumé L'article change la liste des habitats et espèces protégées dans une zone naturelle.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » (zone spéciale de conservation).
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