Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des habitats naturels et espèces sauvages pour le site Natura 2000 de Beaune
Résumé La nouvelle liste remplace l'ancienne pour le site Natura 2000 de Beaune.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les habitats naturels de l'arrière-côte de Beaune » (zone spéciale de conservation).
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