Créé le 31 mars 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la liste des habitats et espèces Natura 2000
Résumé. La liste des habitats et espèces protégées dans le site Natura 2000 de l'arrière-côte de Beaune est mise à jour.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Les habitats naturels de l'arrière-côte de Beaune " (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 29 octobre 2014Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 29 octobre 2014Art. Annexe