Arrêté du 7 février 2012

TITRE V : ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les équipements sous pression dans le nucléaire

Résumé. Un arrêté définit les règles pour les équipements sous pression dans les centrales nucléaires.

En vigueur depuis le 1 juillet 2013 · Dernière version le 24 septembre 2018

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Règles pour les équipements sous pression dans le nucléaire

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour les équipements sous pression dans les centrales nucléaires, en s'appuyant sur des textes antérieurs.

Les dispositions relatives aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base sont fixées par le présent arrêté, l'arrêté du 10 novembre 1999 susvisé et l'arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection.

En vigueur depuis le lundi 1 juillet 2013

TITRE V : ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE
Article 5.1