En vigueur depuis le 1 juillet 2013 · Dernière version le 24 septembre 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles pour les équipements sous pression dans le nucléaire
Résumé. Un arrêté fixe les règles pour les équipements sous pression dans les centrales nucléaires, en s'appuyant sur des textes antérieurs.
Les dispositions relatives aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base sont fixées par le présent arrêté, l'arrêté du 10 novembre 1999 susvisé et l'arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection.
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