Arrêté du 7 décembre 2021

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de formation des marins sur petits navires

Résumé. Les règles pour former les marins sur les petits bateaux sont expliquées dans cet arrêté.

En vigueur depuis le 30 décembre 2021

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Conditions de réalisation des formations nautiques

Résumé. Les formations pour les marins sur les petits navires doivent suivre les règles de l'arrêté.

En application de l'article R. 5232-1-1 du code des transports (Permis d'armement simplifié pour certains navires), le présent arrêté fixe les conditions de réalisation des formations nautiques d'équipier de pont, d'équipier conduite navigation et de chef de bord pour les équipages des navires dotés d'un permis d'armement simplifié relevant des 1°, 4° et 5° du II du même article, sans préjudice des dispositions de l'arrêté du 11 août 2020 susvisé (Formation obligatoire pour les équipages de navires sous permis simplifié).

En vigueur depuis le jeudi 30 décembre 2021

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1