Arrêté du 7 décembre 1990

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Art. 1er. - L'

article 1er de l'arrêté du 15 avril 1975

modifié susvisé est à nouveau abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 1er. - Les taux de l'indemnité horaire spéciale prévue à l'article 1er du décret du 7 novembre 1972 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit:

<<Analyste, chef d'exploitation, programmeur de système, chef de projet:

6,24 F;

<<Chef programmeur, programmeur, pupitreur: 5,92 F;

<<Agent de traitement: 5,72 F.>>

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 15 avril 1975 modifié susvisé est à nouveau abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 1er. - Les taux de l'indemnité horaire spéciale prévue à l'article 1er du décret du 7 novembre 1972 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit:

<<Analyste, chef d'exploitation, programmeur de système, chef de projet:

6,24 F;

<<Chef programmeur, programmeur, pupitreur: 5,92 F;

<<Agent de traitement: 5,72 F.>>

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