Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une condition pour l'obtention du CFBS
Résumé. Pour obtenir le certificat de formation de base à la sécurité, un coureur au large doit maintenant avoir un certificat World Sailing en plus des autres conditions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 mars 2022Art. 5 : Conditions pour obtenir le CFBS
→ Version 3 : Modification des conditions d'obtention du CFBS
→ Version 3 : Modification des conditions d'obtention du CFBS
- Arrêté du 23 mars 2022Art. 5