Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des brevets militaires fluviaux
Résumé. L'arrêté modifie les brevets militaires fluviaux pour l'armée de terre, en ajustant les options et extensions pour les eaux intérieures.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2011Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 21 juillet 2011Art. Annexe VI