Arrêté du 7 avril 2025

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe VI

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Modification des brevets militaires fluviaux

Résumé. L'arrêté modifie les brevets militaires fluviaux pour l'armée de terre, en ajustant les options et extensions pour les eaux intérieures.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2011Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 21 juillet 2011
Art. Annexe VI

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