Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du service territorial éducatif Val de Seine
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert Val de Seine change de nom et d'adresse, et se compose désormais de deux unités distinctes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juin 2010Art. 1 : Création d'un service éducatif pour la jeunesse à Les Mureaux
→ Version 2 : Changement de nom et d'adresse du service territorialArrêté du 16 juin 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif dans les Yvelines
→ Version 3 : Modification de la structure et des dénominations des unités éducatives
→ Version 2 : Changement de nom et d'adresse du service territorialArrêté du 16 juin 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif dans les Yvelines
→ Version 3 : Modification de la structure et des dénominations des unités éducatives
- Arrêté du 16 juin 2010Art. 1, Art. 3