JORF n°0186 du 12 août 2025

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Greffons Oséus – Mise à jour des Références et Prise en Charge Jusqu’en 2030

Résumé Les greffons osseux de la société OST DEVELOPPEMENT SAS seront remboursés jusqu’au 15 juin 2030 avec de nouvelles références pour chaque taille.

Mots-clés : greffe osseuse remboursement santé produits médicaux

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 3 :

Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm³ (< 2 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3367362, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence suivante est ajoutée :
« - OPUBLCMIN : OSTEOPURE BLOC SP MINI ; »
Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm³ et inférieur à 5 cm³ (> ou = 2 cm³ et < 5 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3316258, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« - OPUBLC2512 : OSTEOPURE BLOC 25×12×10 mm ;
« - OPUBLC30X4 : OSTEOPURE BAGUETTES 5×5×30 mm×4 ; »
Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm³ et inférieur à 10 cm³ (> ou = 5 cm³et < 10 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3316376, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm³ et inférieur à 15 cm³ (> ou = 10 cm³ et < 15 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3309070, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« - OPUBLC307 : OSTEOPURE BLOC 30×25×15 mm ;
« - OPUTRI15 : OSTEOPURE TRANCHE < 15 cm³ ; »
Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm³ (> ou = 15 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3363401, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence suivante est ajoutée :
« - OPUBLCMAX : OSTEOPURE BLOC SP MAX. »

1 version

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 3 :

1. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm

(< 2 cm

) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3367362, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence suivante est ajoutée :

« - OPUBLCMIN : OSTEOPURE BLOC SP MINI ; »

2. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm

et inférieur à 5 cm

(> ou = 2 cm

et < 5 cm

) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3316258, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :

« - OPUBLC2512 : OSTEOPURE BLOC 25×12×10 mm ;

« - OPUBLC30X4 : OSTEOPURE BAGUETTES 5×5×30 mm×4 ; »

3. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm

et inférieur à 10 cm

(> ou = 5 cm

et < 10 cm

) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3316376, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;

4. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm

et inférieur à 15 cm

(> ou = 10 cm

et < 15 cm

) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3309070, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :

« - OPUBLC307 : OSTEOPURE BLOC 30×25×15 mm ;

« - OPUTRI15 : OSTEOPURE TRANCHE < 15 cm

; »

5. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm

(> ou = 15 cm

) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3363401, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence suivante est ajoutée :

« - OPUBLCMAX : OSTEOPURE BLOC SP MAX. »