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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des exigences de sécurité incendie pour les matériaux d'isolation
Résumé. Les règles de sécurité incendie pour les matériaux d'isolation sont précisées, avec des délais d'embrasement et des classifications spécifiques selon les types de bâtiments.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 janvier 1986Art. 16 → Version 2 : Modification des normes de sécurité incendie pour l'isolation intérieure
- Arrêté du 31 janvier 1986Art. 16