Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Simplification des règles pour les couvertures de bâtiments d'habitation
Résumé. Les règles pour les couvertures de bâtiments d'habitation sont simplifiées en supprimant des exceptions complexes et en ajustant les distances minimales pour l'indice de propagation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 janvier 1986Art. 15 → Version 2 : Simplification des règles pour les couvertures de bâtiments
- Arrêté du 31 janvier 1986Art. 15