Arrêté du 6 septembre 2025

Article 4

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Article 4

Le coût environnemental est calculé par référence à un type de produit donné, auquel correspond un nombre de jours théoriques d'utilisation. Les types considérés sont notamment les suivants :
1° Boxer, slip ;
2° Caleçon ;
3° Chaussettes ;
4° Chemise ;
5° Jean ;
6° Jupe, robe ;
7° Maillot de bain ;
8° Manteau, veste ;
9° Pantalon, short ;
10° Pull ;
11° T-shirt, polo.

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En vigueur depuis le 1 octobre 2025

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Liste des vêtements concernés par le calcul du coût environnemental

Résumé. Un arrêté du 6 septembre 2025 liste les types de vêtements pour lesquels le coût environnemental est calculé, comme les jeans, t-shirts et manteaux.

Le coût environnemental est calculé par référence à un type de produit donné, auquel correspond un nombre de jours théoriques d'utilisation. Les types considérés sont notamment les suivants :
1° Boxer, slip ;
2° Caleçon ;
3° Chaussettes ;
4° Chemise ;
5° Jean ;
6° Jupe, robe ;
7° Maillot de bain ;
8° Manteau, veste ;
9° Pantalon, short ;
10° Pull ;
11° T-shirt, polo.

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En vigueur depuis le mercredi 1 octobre 2025

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