Arrêté du 6 septembre 2023

Article 1

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Article 1

Par dérogation aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 30 novembre 1988 susvisé (Indemnité horaire pour travail de nuit), pour la période courant du 1er septembre au 31 décembre 2023, les taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif sont fixés :
1° A 0,34 euros pour le travail normal de nuit prévu à l'article 1er du décret du 30 novembre 1988 susvisé (Indemnités horaires pour travail de nuit dans la fonction publique) ;
2° A 1,80 euros pour le taux de majoration pour travail intensif, dans les cas prévus aux 1° à 4° de l'article 2 du même décret ;
3° A 2,52 euros pour le taux de majoration pour travail intensif, dans les cas prévus au 5° du même article 2 (Publication au JORF).

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Indemnités pour travail de nuit et travail intensif temporaire

Résumé. De nouvelles indemnités pour le travail de nuit et intensif sont valables jusqu'à la fin de l'année.

Par dérogation aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 30 novembre 1988 susvisé (Indemnité horaire pour travail de nuit), pour la période courant du 1er septembre au 31 décembre 2023, les taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif sont fixés :
1° A 0,34 euros pour le travail normal de nuit prévu à l'article 1er du décret du 30 novembre 1988 susvisé (Indemnités horaires pour travail de nuit dans la fonction publique) ;
2° A 1,80 euros pour le taux de majoration pour travail intensif, dans les cas prévus aux 1° à 4° de l'article 2 du même décret ;
3° A 2,52 euros pour le taux de majoration pour travail intensif, dans les cas prévus au 5° du même article 2 (Publication au JORF).

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