Arrêté du 6 septembre 2023

Article 1

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Article 1

Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 septembre 2023

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Modification de la liste des emplois d'ingénieurs en chef

Résumé. L'article change la liste des postes d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État.

Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 16 septembre 2023

Source : Légifrance