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Arrêté du 6 septembre 2023

fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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Modification des postes d'ingénieurs en chef

Résumé. Un arrêté modifie la liste des postes d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État et demande au directeur des ressources humaines de le publier.

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le décret du 30 mai 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;

Vu l'arrêté du 16 mars 2009 fixant le nombre d'emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2020 (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire,

Arrête :

En vigueur depuis le 16 septembre 2023

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Modification de la liste des emplois d'ingénieurs en chef

Résumé. L'article change la liste des postes d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État.

Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

En vigueur depuis le 16 septembre 2023

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Exécution et publication de l'arrêté

Résumé. Le directeur des ressources humaines doit faire appliquer cet arrêté et le publier dans le journal officiel.

Le directeur des ressources humaines du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté du 6 septembre 2023 met à jour les règles établies par un précédent arrêté du 30 mars 2020.
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Modification d'un arrêté de réglementation

Résumé. Un arrêté du 6 septembre 2023 met à jour un règlement précédent du 30 mars 2020.
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Modification d'un arrêté de réglementation

Résumé. Un arrêté du 6 septembre 2023 met à jour un règlement précédent du 30 mars 2020.
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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de septembre 2023 met à jour un règlement établi en mars 2020.

Fait le 6 septembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines,

J. Clément

En vigueur depuis le samedi 16 septembre 2023

Arrêté du 6 septembre 2023
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe