Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement d'ordonnateur secondaire pour les ateliers industriels
Résumé. L'ordonnateur secondaire de rattachement des ateliers industriels change de directeur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 février 2021Art. 1 : Création d'une régie de recettes et d'avances pour un atelier aéronautique
→ Version 2 : Modification de la responsabilité administrativeArrêté du 3 février 2021Art. 2 : Création de régies d'avances pour les ateliers industriels de l'aéronautique
→ Version 2 : Changement d'autorité responsable
→ Version 2 : Modification de la responsabilité administrativeArrêté du 3 février 2021Art. 2 : Création de régies d'avances pour les ateliers industriels de l'aéronautique
→ Version 2 : Changement d'autorité responsable
- Arrêté du 3 février 2021Art. 1, Art. 2