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Arrêté du 6 novembre 2020

modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des zones à risque pour le SARS-CoV-2

Résumé. L'arrêté modifie la liste des pays considérés comme zones à risque pour le virus SARS-CoV-2, incluant la France et d'autres pays.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-15 (Mesures d'urgence sanitaire en cas de crise grave) ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 modifié identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2,

Arrête :

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Modification de la liste des zones de circulation du virus SARS-CoV-2

Résumé. La liste des pays considérés comme zones de circulation du virus SARS-CoV-2 est modifiée pour inclure la France et certaines collectivités, ainsi que d'autres pays comme le Rwanda et Singapour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 8 novembre 2020

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour informer tout le monde.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 novembre 2020.

Olivier Véran

En vigueur depuis le dimanche 8 novembre 2020

Arrêté du 6 novembre 2020
Article 1
Article 2