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Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2020 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-3, L. 612-3-2 et D. 612-1-6 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 février 2019,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2020 - art. 2
Créé le 25 décembre 2019
Conformément à l'article D. 612-1-6 du code de l'éducation, les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations préparant aux différentes spécialités de niveau 4 du diplôme de la mention complémentaire prévu aux articles D. 337-139 à D. 337-160 du même code sont nationalement définies et figurent en annexe.
1 version
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2018Art. 1, Art. 2
1 version
3 abrogés
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2020 - art. 2
Créé le 25 décembre 2019
Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Journal officiel de la République française.
1 version
Annexe
Abrogé8 janvier 2021Fait le 6 novembre 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Nota. - Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet " parcoursup ", à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.fr. Les compétences et connaissances attendues sont accessibles pour chacune des formations par le moteur de recherche : " Je recherche une formation " sur " parcoursup " et elles sont détaillées dans l'onglet " caractéristiques " de chaque formation consultée.
Abrogé depuis le vendredi 8 janvier 2021
Abrogé parArrêté du 14 décembre 2020art. 2
En vigueur du mercredi 25 décembre 2019 au jeudi 7 janvier 2021