Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. Annexe > >
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1 modifié
JORF n°0285 du 7 décembre 2017
Arrêté du 6 novembre 2017
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 octobre 2017,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 novembre 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart