A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe
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Arrêté du 6 novembre 2017
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 octobre 2017,
Arrête :
Créé le 4 septembre 2017
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.
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Créé le 4 septembre 2017
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 novembre 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart