Arrêté du 6 mars 2026

Article 6

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Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Autorisation spéciale pour l'analyse neutronique dans la fabrication de ciment

Résumé. Un arrêté autorise une entreprise à utiliser des neutrons pour analyser des matériaux de ciment, avec des règles de sécurité et d'information.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 13 mars 2026

Source : Légifrance