En vigueur depuis le 13 mars 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation spéciale pour l'analyse neutronique dans la fabrication de ciment
Résumé. Un arrêté autorise une entreprise à utiliser des neutrons pour analyser des matériaux de ciment, avec des règles de sécurité et d'information.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.