Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout du pancréas et du cœur aux organes prélevables
Résumé. Les organes qui peuvent être prélevés sur une personne décédée en arrêt cardiaque incluent désormais le pancréas et le cœur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 août 2005Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 2 août 2005Art. 1