En vigueur depuis le 7 avril 2023
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Composition du jury pour le diplôme du deuxième cycle par la voie des acquis de l'expérience
Le jury du diplôme du deuxième cycle par la voie des acquis de l'expérience est composé identiquement au jury du diplôme de deuxième cycle mentionné à l'article 28 (Composition du jury du diplôme de deuxième cycle) du présent arrêté.