A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
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Section suivante
Arrêté du 6 mars 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-35 à D. 212-50 et A. 212-49 à A. 212-74 ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 5
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
Créé le 18 mars 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 6 mars 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier