Arrêté du 6 mars 2018

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 2009

Art. 6 bis

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des modalités d'évaluation pour le diplôme de boxe

Résumé. L'arrêté du 6 mars 2018 crée un nouvel article détaillant les modalités d'évaluation pour les unités capitalisables du diplôme d'État de la jeunesse et des sports spécialité boxe.

A créé les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance