Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation pour le diplôme de boxe
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 6 bis
Arrêté du 6 mars 2018
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Application des règles pour les nouvelles demandes d'habilitation
Arrêté du 6 mars 2018 · art. 8
Modalités d'évaluation pour un diplôme de boxe
Arrêté du 29 juin 2009 · art. 6 bis (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport