A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-51, A. 212-26, A. 212-57 et suivants ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « boxe thaï - muay thaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « sports de contact et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7 bis
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
3 créés
1 cité
Créé le 10 mars 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 6 mars 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier
En vigueur depuis le samedi 10 mars 2018