En vigueur depuis le 10 mars 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle de la directrice des sports dans l'application de l'arrêté
Résumé. La directrice des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.