Arrêté du 6 mars 2018

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 2007

Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme en boxe thaï-muay thaï

Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables pour le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ”, mention “ boxe thaï-muay thaï ”.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance