JORF n°0063 du 15 mars 2014

Article 2

Article 2

L'article 5 portant nomination au comité consultatif de la Commission nationale d'amélioration génétique pour les espèces équine et asine de l'arrêté du 10 février 2012 susvisé est ainsi modifié :
1° Au 1° du II, les mots : « M. Courreau (Jean-François), professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort » sont remplacés par les mots : « Mme Robert (Céline), maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort » ;
2° Au 5° du II, les mots : « M. Mellet (Bruno), SHF, 21, rue du Sentier, 75002 Paris » sont remplacés par les mots : « M. Chauvin (Yves), SHF, 21, rue du Sentier, 75002 Paris » et les mots : « Mme de Sainte-Marie (Anne), FFE DTN, 81, avenue Edouard-Vaillant, 92517 Boulogne Cedex » sont remplacés par les mots : « Mme Popineau (Constance), FFE, service ressources, parc équestre, 41600 Lamotte-Beuvron ».


Historique des versions

Version 1

L'article 5 portant nomination au comité consultatif de la Commission nationale d'amélioration génétique pour les espèces équine et asine de l'arrêté du 10 février 2012 susvisé est ainsi modifié :

1° Au 1° du II, les mots : « M. Courreau (Jean-François), professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort » sont remplacés par les mots : « Mme Robert (Céline), maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort » ;

2° Au 5° du II, les mots : « M. Mellet (Bruno), SHF, 21, rue du Sentier, 75002 Paris » sont remplacés par les mots : « M. Chauvin (Yves), SHF, 21, rue du Sentier, 75002 Paris » et les mots : « Mme de Sainte-Marie (Anne), FFE DTN, 81, avenue Edouard-Vaillant, 92517 Boulogne Cedex » sont remplacés par les mots : « Mme Popineau (Constance), FFE, service ressources, parc équestre, 41600 Lamotte-Beuvron ».