Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 37
Créé le 12 avril 1997 · Abrogé le 25 juillet 2013
Le passage d'un cycle ou d'une option à un autre cycle ou à une autre option se fait selon des modalités définies par chaque établissement.
Il comporte, au minimum, un entretien avec une commission réunie par le directeur de l'établissement.