Abrogé25 juillet 2013
Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 37
Créé le 12 avril 1997
Le passage d'un cycle ou d'une option à un autre cycle ou à une autre option se fait selon des modalités définies par chaque établissement.
Il comporte, au minimum, un entretien avec une commission réunie par le directeur de l'établissement.
Il comporte, au minimum, un entretien avec une commission réunie par le directeur de l'établissement.