Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 6 mars 1997
relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique
Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 37
Le ministre de la culture,
Vu la loi n° 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques ;
Vu le décret n° 88-1033 du 10 novembre 1988 portant organisation de l'enseignement des arts plastiques dans les écoles nationales, régionales et municipales d'art habilitées par le ministre chargé de la culture, notamment son article 2 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation nationale en date du 20 février 1997 ;
Sur proposition du délégué aux arts plastiques,
TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES
Abrogé25 juillet 2013TITRE II : L'ANNÉE PROPÉDEUTIQUE
Abrogé25 juillet 2013TITRE III : LE CYCLE COURT
Abrogé25 juillet 2013TITRE IV : LE CYCLE LONG
Abrogé25 juillet 2013a) La phase Programme
Abrogé25 juillet 2013b) La phase Projet
Abrogé25 juillet 2013TITRE V : COMMISSION NATIONALE D'ÉQUIVALENCE
Abrogé25 juillet 2013TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES
Abrogé25 juillet 2013Annexe
Abrogé25 juillet 2013Décret n° 2009-633 du 6 juin 2009 article 1 : Les dispositions réglementaires instituant les commissions administratives à caractère consultatif dont la liste est annexée au présent décret sont prorogées pour une durée de cinq ans (Commission nationale d'équivalence, délégation aux arts plastiques).
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué aux arts plastiques,
J.-F. de Canchy
Abrogé depuis le jeudi 25 juillet 2013
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2013art. 37
En vigueur du samedi 12 avril 1997 au mercredi 24 juillet 2013