Arrêté du 6 mars 1997

Article 44

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Article 44

Le programme des enseignements donne lieu, dans chaque cycle et option, à la publication d'une liste en annexe d'unités de valeur.

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Abrogé25 juillet 2013

Créé le 12 avril 1997 · Abrogé le 25 juillet 2013

Le programme des enseignements donne lieu, dans chaque cycle et option, à la publication d'une liste en annexe d'unités de valeur.

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 avril 1997 au mercredi 24 juillet 2013

Source : Légifrance