Arrêté du 6 mars 1997

Article 10

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Article 10

L'étudiant inscrit en cycle court choisit, en fin d'année propédeutique, une des options suivantes :

- design graphique ;

- design d'espace ;

- design de produit ;

- design textile.

Aux options citées ci-dessus peuvent être ajoutées, dans le cadre des projets pédagogiques des établissements, des mentions spécifiques dont l'appellation est déterminée par le directeur de l'établissement concerné en accord avec l'inspection générale de l'enseignement artistique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé25 juillet 2013

Créé le 12 avril 1997 · Abrogé le 25 juillet 2013

L'étudiant inscrit en cycle court choisit, en fin d'année propédeutique, une des options suivantes :

- design graphique ;

- design d'espace ;

- design de produit ;

- design textile.

Aux options citées ci-dessus peuvent être ajoutées, dans le cadre des projets pédagogiques des établissements, des mentions spécifiques dont l'appellation est déterminée par le directeur de l'établissement concerné en accord avec l'inspection générale de l'enseignement artistique.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 8 août 1997 au mardi 6 septembre 2011

En vigueur du samedi 12 avril 1997 au jeudi 7 août 1997

Source : Légifrance