Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une nouvelle option de design pour les étudiants en cycle court
Résumé. Les étudiants en cycle court peuvent maintenant choisir parmi quatre options de design, y compris le design textile.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 1997Art. 10 → Version 3
- Arrêté du 6 mars 1997Art. 10