Abrogé25 juillet 2013
Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 37
Créé le 12 avril 1997
L'année propédeutique est commune aux cycles long et court.
Arrêté du 6 mars 1997
Article 4
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 25 juillet 2013
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2013art. 37
En vigueur du samedi 12 avril 1997 au mercredi 24 juillet 2013