JORF n°0115 du 18 mai 2011

Arrêté du 6 mai 2011

La ministre des sports,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 4 décembre 2009 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau,

Arrête :

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 2009 susvisé est ainsi modifié :
Après le onzième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :
« Le représentant du ministre chargé des collectivités territoriales, conformément au c du 1° de l'article R. 221-27 :
M. Dieudonné (Philippe), titulaire ; Mme François (Virginie), suppléante ».
Après le treizième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :
« Le représentant du ministre chargé de l'outre-mer, conformément au e du 1° de l'article R. 221-27 :
M. Del Grande (Marc), titulaire ; Mme Chastagnol (Lisa), suppléante ».
Le quinzième alinéa est ainsi rédigé :
« M. Vrand (Roger), titulaire ; Mme Laurent (Anna), suppléante ».

Article 2

L'article 2 de l'arrêté du 4 décembre 2009 susvisé est ainsi modifié :
Le septième alinéa est ainsi rédigé :
« M. Renaud (Yves), titulaire ; M. Bertholom (Alain), suppléant ».
Le neuvième alinéa est ainsi rédigé :
« M. Gailhaguet (Didier), titulaire ; M. Mulot (Jean-Jacques), suppléant ».
Le treizième alinéa est ainsi rédigé :
« M. Rougé (Jean-Luc), titulaire ; M. Hohler (Vincent), suppléant ».

Article 3

Après l'article 3 de l'arrêté du 4 décembre 2009 susvisé, il est inséré un article 4 ainsi rédigé :
« Art. 4. - Sont nommés, au titre des élus désignés sur proposition du ministre de l'intérieur :
M. Veissière (Gilles), titulaire ; M. Paoletti (Roger), suppléant, conformément au a du 6° de l'article R. 221-27 ;
M. Peizerat (Gwendal), titulaire ; M. Chapuis-Roux (Olivier), suppléant, conformément au c du 6° de l'article R. 221-27 ».

Article 4

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 mai 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige