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Création de deux conférences pour le sport à La Réunion
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Chapitre X : Dispositions applicables à La Réunion, Art. A430-1, Art. A430-2
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Arrêté du 6 juin 2023
A créé les dispositions suivantes :
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Code du sport
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Sct. Chapitre X : Dispositions applicables à La Réunion, Art. A430-1, Art. A430-2
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A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Chapitre X : Dispositions applicables à La Réunion, Art. A430-1, Art. A430-2
crée
cite
Source : Légifrance
Composition de la conférence régionale du sport à La Réunion
Code du sport · art. A430-1 (V)
Composition de la conférence des financeurs du sport à La Réunion
Code du sport · art. A430-2 (V)
Organisation du sport à La Réunion
Code du sport · Chapitre X : Dispositions applicables à La Réunion (V)
livre VII du code de l'éducation
titre II du livre IV du code du sport
Code du travail : règles pour employés et employeurs
Code du travail
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.