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Arrêté du 6 juin 2023

fixant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à La Réunion

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création de conférences sportives à La Réunion

Résumé. Un arrêté crée deux nouvelles conférences pour le sport à La Réunion.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 112-38 (Rôle de la conférence régionale du sport) à R. 112-50 (Spécificités pour les outre-mers),

Arrêtent :

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Création de deux conférences pour le sport à La Réunion

Résumé. Un arrêté crée deux nouvelles conférences pour le sport à La Réunion.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 juillet 2023

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Publication au JORF

Résumé. Cet arrêté est rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 juin 2023.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

Le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

S. Brocas

En vigueur depuis le samedi 1 juillet 2023

Arrêté du 6 juin 2023
Article 1
Article 2