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Arrêté du 6 juin 2002

Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié notamment par le décret n° 51-1030 du 21 août 1951 ;

Vu le décret du 6 mai 2002 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 7 mai 2002 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Sont nommés au cabinet du ministre à compter du 10 juin 2002 :

Conseillers techniques

M. Cyril Cosme.
Mme Agnès Leclerc.
M. Philippe Ravalet.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 juin 2002.

François Fillon

Arrêté du 6 juin 2002
Article 1
Article 2