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Arrêté du 6 juillet 2011

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

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Créé le 24 juillet 2011 · Abrogé le 1 juillet 2018

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

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En vigueur du dimanche 24 juillet 2011 au samedi 30 juin 2018

Source : Légifrance