Arrêté du 6 janvier 2026

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être commercialisées en France à partir du 1er juillet 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
Soja : Mitsuko, Nikko, SU Ademira.
Tournesol : Drake, Holeron, P64LL138.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

Historique des versions

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
Soja : Mitsuko, Nikko, SU Ademira.
Tournesol : Drake, Holeron, P64LL138.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.