JORF n°0180 du 5 août 2025

Arrêté du 29 juillet 2025

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1

er

août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 21 février 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et de soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, soja »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de la variété Viviano (soja edamame)

Résumé La variété Viviano de soja en vert de bouche est inscrite pendant dix ans dans le catalogue officiel des semences commercialisables en France.
Mots-clés : Plantes cultivées Semences Soja

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |----------------------------------------------------|------------|--------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Soja : rubrique « edamame - soja en vert de bouche »| Viviano. |Pure Line Seeds Inc. (US).| Van Waveren Saaten GmbH (DE). |

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Article 2

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Inscription du tournesol "Nerthus" dans le catalogue officiel des semences destinées à l’export

Résumé La variété de tournesol Nerthus est enregistrée pour être multipliée en France afin d’être exporté pendant dix ans.
Mots-clés : Plantes cultivées Semences Exportation

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------|------------|----------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Tournesol| Nerthus. |Limagrain Europe (FR).| Limagrain Europe (FR). |

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Article 3

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Prolongation d’inscription des variétés soja et tournesol

Résumé Les variétés soja ES Comandor et ES Senator ainsi que le tournesol SY Mariner resteront inscrites pendant cinq ans à partir du 1ᵉʳ janvier 2026.
Mots-clés : Plantes cultivées Catalogue officiel Prolongation

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2026, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Soja : ES Comandor, ES Senator.
Tournesol : SY Mariner.

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Article 4

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Prolongation d’inscription des variétés soja et tournesol sur la liste B

Résumé Les variétés ES Mediator (soja) ainsi que P62LL109 et Tekny (tournesol) resteront inscrites pendant cinq ans à compter du 1ᵉʳ janvier 2026.
Mots-clés : catalogue officiel variété végétale liste B semences

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2026, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Soja : ES Mediator.
Tournesol : P62LL109, Tekny.

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Article 5

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Radiations des variétés soya & tournesol

Résumé Certaines variétés de soja et de tournesol seront retirées d’une liste officielle à la fin‑décembre‑25 mais resteront commercialisables jusqu’en juin‑28.
Mots-clés : Plantes cultivées Réglementation agricole Catalogue officiel

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Soja : Adelfia, Ancagua, Artesia, Aurelina, ES Gabor.
Tournesol : NK Stradi, SY Illico.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Article 6

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Résumé

Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, la variété de soja : Aligator.

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Article 7

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 29 juillet 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et la protection des végétaux,

E. Koen