Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dérogations temporaires pour les opérations de transport routier de voyageurs sur la route nationale 90 en Savoie
Résumé Les chauffeurs de bus sur une route en Savoie peuvent conduire plus longtemps temporairement.
Les opérations de transport routier de voyageurs, relevant du règlement du 15 mars 2006 susvisé, et pour lesquelles il est justifié par tous moyens probants que les conducteurs concernés ont emprunté la route nationale 90 dans le département de la Savoie (73), bénéficient par dérogation à l'article 6, paragraphes 1, 2 et 3 de ce règlement, des dérogations temporaires suivantes :
- Dépassement de la durée maximale de conduite journalière dans la limite de deux heures ;
- Dépassement de la durée maximale de conduite hebdomadaire dans la limite de quatre heures ;
- Dépassement de la durée de conduite totale accumulée au cours de deux semaines consécutives de dix heures.
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