Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 3 décembre 2023
Résumé Un décret a été mis à jour pour des stages de formation.
L'arrêté du 3 décembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au second alinéa de l'article 26 de l'arrêté entre les mots : « compensateurs » et « légaux », il est inséré le mot : « et » ;
2° Au deuxième et troisième alinéas de l'article 32 de l'arrêté du 3 décembre 2023 susvisé, les mots : «, à compter du 1er octobre 2023 » sont supprimés ;
3° Après le troisième alinéa de l'article 32, il est inséré un quatrième alinéa ainsi rédigé : « Les articles 25,26 et 27 du présent arrêté sont applicables aux stages de formation initiale dont la date de début est postérieure à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. »
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