JORF n°56 du 7 mars 2007

Arrêté du 6 février 2007

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 812-55 et R. 814-32 ;

Vu l'arrêté du 5 mars 1993 modifié relatif au Conseil national de la spécialisation vétérinaire,

Arrête :

Article 1

Le Conseil national de la spécialisation vétérinaire, dont la composition est définie par l'article R. 814-32 du code rural et précisée par l'article 2 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé, comprend les membres titulaires et suppléants ci-après désignés dans les conditions prévues aux 2°, 3° et 4° dudit article 2.
1° Au titre de la profession vétérinaire :
Le président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, ayant pour suppléant M. Gérard Faure ;
Mme Dona Sauvage, ayant pour suppléant M. Michel Martin-Sisteron ;
M. Benoît Assemat, ayant pour suppléant M. Robert Allaire ;
M. Christophe Buhot, ayant pour suppléant M. Pierre Buisson ;
M. Claude-Yves Couquet, ayant pour suppléant M. Régis Duquesnel ;
M. Maurice Roze, ayant pour suppléant M. Gilles Chaudieu ;
M. Jean-Pierre Alno, ayant pour suppléant M. Dominique Balloy ;
Mme Florence Lasvergères, ayant pour suppléante Mme Valérie Guiral-Treuil.
2° Au titre d'enseignants-chercheurs assurant un enseignement dans les domaines ci-après indiqués :
a) Animaux de compagnie, de loisir et de sport :
M. Pascal Fayolle, ayant pour suppléant M. Eric Viguier ;
b) Biologie médicale :
Mme Brigitte Siliart, ayant pour suppléante Mme Anne-Marie Colle ;
c) Sécurité et qualité des aliments et industries agroalimentaires :
Mme Christine Vernozy, ayant pour suppléant M. Hubert Brugère ;
d) Productions animales :
M. François Schelcher, ayant pour suppléante Mme Sylvie Chastant.
3° En qualité de personnalité qualifiée, pour chacun des domaines indiqués :
M. Jean-François Labbe, ayant pour suppléant M. Philippe Le Coz ;
M. Didier-Noël Carlotti, ayant pour suppléant M. Eric Guaguère ;
M. Patrick Chaffiotte, ayant pour suppléant M. Jean-Yves Gauchot ;
Mme Claire Feillou, ayant pour suppléante Mme Viviane Tkaczuk-Moquay.

Article 2

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé, les intéressés sont nommés pour un mandat de quatre ans.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 février 2007.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement et de la recherche,

J.-L. Buër