JORF n°0289 du 7 décembre 2024

Article 1

Article 1

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Modifications de l'annexe de l'arrêté du 27 juillet 2016 concernant la classification des médicaments

Résumé Un arrêté a ajouté de nouvelles catégories de médicaments pour le coeur, les voies urinaires, le cancer et le système nerveux.

L'annexe de l'arrêté du 27 juillet 2016 susvisé est ainsi modifiée :

a) Au C. - SYSTÈME CARDIOVASCULAIRE, après le C10A - AGENTS MODIFIANT LES LIPIDES NON ASSOCIÉS, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« C10B - AGENTS MODIFIANT LES LIPIDES EN ASSOCIATION » ;

b) Au G. - SYSTÈME GÉNITO URINAIRE ET HORMONES SEXUELLES, après le G03X - AUTRES HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« G04B - MÉDICAMENTS UROLOGIQUES » ;

c) Au L. - ANTINÉOPLASIQUES ET IMMUNODULATEURS, après le L01D - ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTES, il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :

« L01E - INHIBITEURS DE PROTÉINES KINASES
« L01F - ANTICORPS MONOCLONAUX ET CONJUGUÉS ANTICORPS-MÉDICAMENTS » ;

d) Au N. - SYSTÈME NERVEUX, après le N05B - ANXIOLYTIQUES il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« N05C - HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS ».


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 27 juillet 2016 susvisé est ainsi modifiée :

a) Au C. - SYSTÈME CARDIOVASCULAIRE, après le C10A - AGENTS MODIFIANT LES LIPIDES NON ASSOCIÉS, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« C10B - AGENTS MODIFIANT LES LIPIDES EN ASSOCIATION » ;

b) Au G. - SYSTÈME GÉNITO URINAIRE ET HORMONES SEXUELLES, après le G03X - AUTRES HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« G04B - MÉDICAMENTS UROLOGIQUES » ;

c) Au L. - ANTINÉOPLASIQUES ET IMMUNODULATEURS, après le L01D - ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTES, il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :

« L01E - INHIBITEURS DE PROTÉINES KINASES

« L01F - ANTICORPS MONOCLONAUX ET CONJUGUÉS ANTICORPS-MÉDICAMENTS » ;

d) Au N. - SYSTÈME NERVEUX, après le N05B - ANXIOLYTIQUES il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« N05C - HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS ».