A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 1999Sct. Titre Ier : Dispositions générales.Arrêté du 17 novembre 1999Art. 1 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1999Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1999Art. 3 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1999Sct. Titre II : Organisation des enseignements et contrôle des connaissances.Arrêté du 17 novembre 1999Sct. Chapitre Ier : Organisation des enseignements.Arrêté du 17 novembre 1999Art. 4 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1999Art. 5 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1999Art. 6 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1999Art. 7 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1999Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1999Art. 9 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1999Sct. Chapitre II : Contrôle des connaissances.Arrêté du 17 novembre 1999Art. 10 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1999Art. 11 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1999Sct. Titre III : Habilitation et pilotage national.Arrêté du 17 novembre 1999Art. 12 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1999Art. 13 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1999Art. 14 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1999Sct. Titre IV : Dispositions transitoires.Arrêté du 17 novembre 1999Art. 17 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1999Art. 18 → Version 1
- Arrêté du 17 novembre 1999Sct. Titre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre II : Organisation des enseignements et contrôle des connaissances., Sct. Chapitre Ier : Organisation des enseignements., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre II : Contrôle des connaissances., Art. 10, Art. 11, Sct. Titre III : Habilitation et pilotage national., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre IV : Dispositions transitoires., Art. 17, Art. 18
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