Arrêté du 6 décembre 2016

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 17 juin 2003 susvisé est modifiée comme suit : la partie A intitulée « Français et histoire-géographie - Enseignement moral et civique » est remplacée par les dispositions de l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 décembre 2016

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Modification du programme scolaire

Résumé. Un arrêté modifie le programme scolaire de français, histoire-géographie et enseignement moral et civique.

L'annexe I de l'arrêté du 17 juin 2003 susvisé est modifiée comme suit : la partie A intitulée « Français et histoire-géographie - Enseignement moral et civique » est remplacée par les dispositions de l'annexe du présent arrêté.

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Source : Légifrance