Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallée de la Loue » (zone de protection spéciale FR 4312009) l'espace délimité sur les quinze cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
1° Dans le département du Doubs : Amancey, Amondans, Arc-et-Senans, Arc-sous-Cicon, Athose, Aubonne, Bonnevaux-le-Prieuré, Brères, Buffard, Busy, Cademène, Cessey, Chantrans, Charbonnières-les-Sapins, Charnay, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés, Châtillon-sur-Lison, Chay, Chenecey-Buillon, Chouzelot, Cléron, Courcelles, Durnes, Echevannes, Epeugney, Fertans, Flagey, Foucherans, Guyans-Durnes, Hautepierre-le-Châtelet, Lavans-Quingey, Lavans-Vuillafans, Liesle, Lizine, Lods, Lombard, Longeville, Malans, Malbrans, Mesmay, Montgesoye, Mouthier-Haute-Pierre, Ornans, Ouhans, Pessans, Quingey, Renédale, Rennes-sur-Loue, Rouhe, Rurey, Saules, Scey-Maisières, Silley-Amancey, Tarcenay, Vorges-les-Pins, Vuillafans ;
2° Dans le département du Jura : Champagne-sur-Loue, Cramans, Grange-de-Vaivre, Port-Lesney.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 vallée de la Loue » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures du Doubs, du Jura, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.